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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMOJARDIN
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LES PALMES DE PROMOJARDIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PALMES DE PROMOJARDIN
PROMOJARDIN, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4242772
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2026
LES PALMES DE PROMOJARDIN de PROMOJARDIN

Présentation de la marque LES PALMES DE PROMOJARDIN

Déposée le 22 janvier 2016 par l'association loi 1901 PROMOJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PALMES DE PROMOJARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOJARDIN domicilié(e) 11 VILLA BRUNE - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOJARDIN, Mme ABDESSELEM HANAN domicilié(e) 11 VILLA BRUNE - 75014 - PARIS - France.

La marque LES PALMES DE PROMOJARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 08 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALMES DE PROMOJARDIN arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

PROMOJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LES ETATS GENERAUX DU JARDIN , LA PELOUSE, FAITES EN UN TAPIS VERT. , LES UNIVERSITES D'ETE DU JARDIN , LES UNIVERSITES D'ETE DE L'ANIMAL DE COMPAGNIE , AVEC UN ANIMAL, LA VIE EST PLUS BELLE


PROMOJARDIN, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 VILLA BRUNE - 75014 - PARIS - France


PROMOJARDIN, Mme ABDESSELEM HANAN - 11 VILLA BRUNE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; bouldozeurs ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;

Rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage.